Mutations : Suspension

Remarque

Une suspension est appliquée en cas de congé non payé. Des exemples peuvent être donnés : Année de voyage autour du monde, congé non payé après un congé de maternité. La suspension n'est pas appliquée en cas d'absence pour incapacité de travail ou si la personne assurée quitte définitivement votre entreprise.

 

 

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Dans l'onglet « Clients », cliquez sur le bouton « Tous » à côté de la barre de recherche.

 

Sélectionnez le contrat pour lequel vous souhaitez effectuer les mutations en cliquant sur le numéro de contrat lui-même dans les résultats de la recherche.

 

Ouvrez maintenant le menu « Mutations » en cliquant dessus.

 

Sélectionnez la classe de mutation « Suspension ».

 

Cherchez le contrat souhaité et cliquez sur le numéro de contrat pour le sélectionner.

 

Choisissez la catégorie correspondante.

 

Recherchez l'assuré souhaité ou saisissez le prénom et le nom de l'assuré.

 

Saisissez la date de mutation.

 

Saisissez le type de suspension.

 

Confirmez la mutation en cliquant sur le bouton « Confirmer ».

 

 

Explication des types de suspension

Dans la caisse de pension suisse, il existe des types de suspension spécifiques qui se rapportent à l'épargne et au risque. Voici une explication des différents types :

 

1. suspension de l'épargne et du risque

• Définition : dans ce type de suspension, tant les cotisations d'épargne (avoir de vieillesse) que les cotisations de risque (couverture d'assurance en cas d'invalidité et de décès) sont suspendues.
• Conséquences : Pendant la suspension, aucun nouvel avoir de vieillesse n'est accumulé et la couverture d'assurance en cas d'invalidité et de décès est supprimée. Cela signifie que la personne assurée ne se constitue pas de capital vieillesse durant cette période et ne reçoit pas de prestations en cas de décès ou d'invalidité.

2. suspension du risque

• Définition : dans ce cas, seules les cotisations de risque (assurance invalidité et décès) sont suspendues, tandis que les cotisations d'épargne (avoir de vieillesse) continuent d'être versées.
• Conséquences : Les avoirs de vieillesse continuent à être constitués, mais il n'y a pas de protection contre l'invalidité ou le décès pendant la suspension. Si un cas d'invalidité ou de décès devait survenir durant cette période, il n'y aurait pas de prestations de la caisse de pension.

3. suspension de l'épargne

• Définition : dans cette variante, seules les cotisations d'épargne (pour la prévoyance vieillesse) sont suspendues, tandis que les cotisations de risque continuent d'être versées.
• Conséquences : Il n'y a pas d'accumulation d'avoirs de vieillesse pendant la suspension, mais la couverture d'assurance contre l'invalidité et le décès est maintenue. Si un cas d'assurance devait survenir durant cette période, les prestations de la caisse de pension seraient assurées.

La suspension peut avoir lieu à partir du premier jour où aucun salaire soumis à l'AVS n'est versé, durant deux ans au maximum.

Chacun de ces types de suspension a des conséquences spécifiques sur la prévoyance vieillesse et la couverture d'assurance, et il est important d'être conscient des conséquences individuelles avant de procéder à une suspension.